Gouy-Servins
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Avis d’enquête publique :

Modification du PLU

Résumé non techniqueTélécharger

Formulaire Gouy-Servins-1Télécharger

Notice modification-1 Télécharger
OAP GOUY-SERVINS – modifié-1  Télécharger
Règlement GOUY-SERVINS – modifié-2 Télécharger
Zonage 2000 Gouy-Servins modifié-2 Télécharger
Zonage 5000 Gouy-Servins modifié-2 Télécharger

Avis d’enquête publique :

– Déclaration d’intérêt général

– Lutte contre le ruissellement et l’érosion des sols

Déclaration d’intérêt général

 

DIG_CALL_SOUCHEZ_AMONTTélécharger

 

Avis des instances

 

Avis DDTM,16 03 20Télécharger
Avis ARS 24 08 2020Télécharger

 Avis Ch. Agr. 05 08 2020Télécharger

 

 

Annexes

Annexe_1_convention_type_exploitantsTélécharger
Annexe_2_Atlas_Cartographique_AB-VersantTélécharger
Annexe_2_Atlas_Cartographique_AB01-amontTélécharger
Annexe_2_Atlas_Cartographique_AB01-avalTélécharger
Annexe_2_Atlas_Cartographique_Aix-Noulette-SouchezTélécharger

 

Annexes (suite)

Annexe_2_Atlas_Cartographique_AN02Télécharger

Annexe_2_Atlas_Cartographique_Bouvigny-Boyeffles_Aix-NouletteTélécharger
Annexe_2_Atlas_Cartographique_C01-amontTélécharger
Annexe_2_Atlas_Cartographique_C01-avalTélécharger
Annexe_2_Atlas_Cartographique_C02Télécharger

Annexe_2_Atlas_Cartographique_CarencyTélécharger
Annexe_2_Atlas_Cartographique_SE01Télécharger
Annexe_2_Atlas_Cartographique_SO03Télécharger

Annexe_2_Atlas_Cartographique_SO04Télécharger
Annexe_3 _Carte de l’occupation du solTélécharger

Annexe_4 _Carte aménagements de gestion des eaux pluvialesTélécharger
Annexe_5 _Carte_des_ZNIEFFTélécharger
Annexe_6 _Carte_des_arretes_de_protection_de_biotopeTélécharger

Annexe_7_Essences_haiesTélécharger

Avis CALL après le délai 3 moisTélécharger

Avis PPATélécharger

CDPENAFTélécharger

Décision DREAL EETélécharger

OAP – Gouy-Servins – arrêtTélécharger

PADD – Gouy-Servins – arrêtTélécharger

Rapport de présentation – Gouy-Servins – arrêtTélécharger

Règlement – Gouy-Servins – arrêtTélécharger

tableau de synthèse avis PPA février 2019Télécharger

Zonage – Gouy-Servins – arrêtTélécharger

Arrêté organisant l’enquêteTélécharger

Avis d’enquête publiqueTélécharger

Résumé non techniqueTélécharger
Formulaire Gouy-Servins-1
Notice modification-1
OAP GOUY-SERVINS – modifié-1
Règlement GOUY-SERVINS – modifié-2
Zonage 2000 Gouy-Servins modifié-2
Zonage 5000 Gouy-Servins modifié-2

Rapport d’enquête publique

Rapport enquête publique

Annexes

annexesTélécharger

Carte IODTélécharger

Gouy Servins – Plan assainissementTélécharger

Gouy Servins – Plan eau potableTélécharger

Réseau assainissementTélécharger

Réseau eau potableTélécharger

Projet Station d’épuration

Plan masse_STEPTélécharger

projet station d’épurationTélécharger

Réseaux projetés plan masse-1.9Télécharger
Commune de Gouy-Servins
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